Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Piolenc
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) est un document d'urbanisme qui, à l'échelle du groupement de communes ou de la commune, traduit un projet global d'aménagement et d'urbanisme et fixe en conséquence les règles d'aménagement et d'utilisation des sols.
Les plans locaux d'urbanisme ont succédé, depuis la loi du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains, aux « Plans d'Occupation des Sols » (POS) décentralisés en 1983.
Les pièces du PLU de Piolenc
Le dossier du PLU de la commune de Piolenc, approuvé le 21 octobre 2020, est consultable en version numérique. Il réunit :
- le rapport de présentation, le Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) et les Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP) ;
- le règlement : sa pièce écrite et ses pièces graphiques (plans de zonage) ;
- les plans de prévention des risques : incendie de forêt du Massif d'Uchaux, inondation de l'Aygues et inondation du Rhône ;
- les servitudes d'utilité publique, les annexes sanitaires et les autres annexes.
Documents du PLU à télécharger
Page de garde
PDF – 202 ko
Bordereau des pièces
PDF – 59 ko
Rapport de présentation
PDF – 9,7 Mo
Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP)
PDF – 980 ko
Règlement (pièce écrite)
PDF – 710 ko
Règlement (pièces graphiques)
PDF – 27,6 Mo
Plan de Prévention des Risques Inondation du Rhône
PDF – 5,0 Mo
Servitudes d'Utilité Publique
PDF – 8,5 Mo
Annexes Sanitaires
PDF – 6,0 Mo